Conditions Générales de Vente (CGV)
Le présent document établit les conditions contractuelles applicables à tout achat effectué sur le site www.onyxelle.com (ci-après « le Site »), exploité par ONYXELLE.
Article 1 – Principes
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le Site. Elles expriment l’intégralité des obligations des parties et sont réputées acceptées sans réserve par l’acheteur au moment de la commande. ONYXELLE se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment ; les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.
Article 2 – Produits et services
Les produits régis par les présentes CGV sont ceux présentés comme vendus par ONYXELLE. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles (stock en France et, pour certains articles, expédition directe depuis nos partenaires logistiques à l’étranger). Les caractéristiques essentielles sont décrites avec la plus grande exactitude possible ; les photographies sont non contractuelles.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en devise locale selon votre pays (EUR ou CHF affichés via Shopify Markets), Toutes Taxes Comprises (TTC) lorsque la TVA est applicable. Pour les pays de l’UE, la TVA locale est gérée selon les règles en vigueur (OSS/IOSS). Pour la Suisse, des droits et taxes d’importation peuvent être demandés par les autorités locales à la réception et restent, sauf mention contraire au checkout, à la charge du client.
En France métropolitaine, la livraison est incluse (gratuite). Pour les autres pays desservis, des frais peuvent s’appliquer selon les barèmes ci-dessous (art. 6).
Article 4 – Commande
La commande s’effectue en ligne depuis le catalogue du Site. Pour valider sa commande, le client doit : (i) accepter les présentes CGV, (ii) renseigner une adresse de livraison valide, (iii) valider le mode de paiement choisi. La vente est réputée définitive après l’envoi de l’e-mail de confirmation et encaissement du prix.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement et intégralement à la commande. Moyens de paiement acceptés (selon pays) : cartes bancaires Visa, Mastercard, American Express, PayPal, Apple Pay, Google Pay, ainsi que certaines méthodes locales :
- 🇧🇪 Bancontact (Belgique)
- 🇳🇱 iDEAL (Pays-Bas)
- 🇩🇪🇦🇹 Klarna et Sofort (Allemagne, Autriche)
Les paiements sont traités par Shopify Payments et/ou PayPal, conformes à la norme de sécurité PCI-DSS. En cas de refus ou d’anomalie de paiement, la commande est automatiquement annulée.
Article 6 – Livraison
Zones desservies : France, Suisse, Belgique, Luxembourg, Pays-Bas, Allemagne, Autriche. Certaines commandes peuvent être expédiées en plusieurs colis.
6.1 Délais indicatifs (hors traitement)
- 🇫🇷 France métropolitaine : 5 à 7 jours ouvrés
- 🇨🇭 Suisse : 5 à 9 jours ouvrés
- 🇧🇪🇱🇺🇳🇱 Belgique / Luxembourg / Pays-Bas : 5 à 9 jours ouvrés
- 🇩🇪🇦🇹 Allemagne / Autriche : 6 à 10 jours ouvrés
Traitement de la commande : 24 à 72 h ouvrées (jusqu’à 6 jours en période d’affluence). Le délai maximal légal de livraison n’excède pas 30 jours ouvrables après validation de la commande.
6.2 Frais de livraison
- 🇫🇷 France : Gratuite
- 🇨🇭 Suisse : 5,90 CHF – offerte dès 100 CHF
- 🇧🇪🇱🇺🇳🇱 Belgique / Luxembourg / Pays-Bas : 5,90 € – offerte dès 100 €
- 🇩🇪🇦🇹 Allemagne / Autriche : 6,90 € – offerte dès 100 €
6.3 Suivi & réception
Toutes les expéditions incluent un numéro de suivi communiqué par e-mail. En cas d’absence, un avis de passage ou une re-livraison peut être organisé par le transporteur.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et s. du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Pour exercer ce droit : contact@onyx